Calcul frais de notaire : comment faire le calcul ?

Très tôt dans notre histoire on a appris une chose, on ne peut pas faire confiance lors des transactions économiques. La simple parole d’un homme ne vaut rien contre toute l’avidité du commerce.

Et pourtant la confiance et la transparence sont des facteurs essentiels pour que le commerce prospère. On ne peut se lancer dans des projets sans être assuré de l’authenticité de nos partenaires commerciaux ou bien qu’il ait un moyen de faire valoir ses droits en documentant la transaction qui se déroule aux yeux d’une autorité impartiale.

C’est dans ce contexte là que nait le vieux poste du notaire, présent depuis l’antiquité et dont le statut est renforcé par la complexité du monde actuel. Alors que peut-on dire sur les notaires plus en détails ?

Qu’est-ce qu’un notaire ?

Tout d’abord il faudrait savoir que le notaire est un professionnel qui se charge de plusieurs taches en rapport avec les contrats, les accords, et les agréments qui se tiennent entre différentes parties. Le but étant de garantir la transparence de la transaction, on constate l’existence de deux types de notaires. Les officiers du ministère qui sont des agents étatiques, et les notaires libéraux qui travaillent pour leur propre compte.

calcul frais notaire

Peu importe le secteur du notaire et son affiliation, ses fonctions restent les mêmes, voici donc quelques rôles qu’on attribue aux notaires :

  • L’authentification des documents et leur conservation. Ce qui permet aux parties concernées d’avoir un appui légal. On peut d’ailleurs conserver nos documents sensibles chez le notaire.
  • Porter conseil aux clients est une tache importante pour les notaires. Ils utilisent leurs connaissances juridiques pour faire comprendre aux signataires l’impact de leurs actions.
  • Le notaire se doit d’être présent lors des ventes aux enchères. De plus, il doit également être présent lors des tombolas et lotos sportifs pour s’assurer de la transparence de la situation.

Le calcul des frais de notaire

Lorsque vous effectuez un achat immobilier, vous serez dans tous les cas contraints de prévoir une enveloppe dédiée au frais de notaire. En revanche, il faut savoir que ce montant ne sera pas le même pour tous les achats. Par exemple, pour une opération d’achat-revente de résidence principale dans l’ancien, vous devrez payer environ 8% de frais de notaire sur le montant total de votre achat.

Maintenant qu’on connait le rôle d’un notaire, il serait important de connaitre ses tarifs et comment les calculer afin de s’assurer d’avoir fait le bon choix et que les honoraires ne soient ni excessifs ni insuffisants.

Tout d’abord, il faudrait savoir que l’argent qu’on donne au notaire ne lui revient pas entièrement, on trouve les droits et taxes qu’il payera au trésor public à votre place lors de la transaction. De plus, le notaire s’occupe aussi des débours et frais annexes que vous devrez lui rembourser.

Pour résumer, ces frais-là sont payables par vous même mais le notaire n’y touche rien, et puisqu’il s’agit de taxes et de tarifs de services vous n’aurez aucun problème à calculer le montant.

Quand aux honoraires du notaire qui sont les frais qui lui sont redevables, on constate deux cas de figures : d’abord il y’a les honoraires règlementés que vous devez payer  lors des actes où le notaire est obligatoire, on parle donc d’un monopole, pour cette situation là on trouve une grille tarifaire nationale et vous paierez les mêmes frais peu importe votre notaire.

La deuxième catégorie est les actes hors monopole où le notaire est facultatif, pour cette situation les tarifs dépendent entièrement de l’accord entre le notaire et le client du moment que le client soit au courant à priori des frais proposés, il pourra donc les comparer avec d’autres notaires afin de les calculer.

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