Calcul frais de notaire : comment faire le calcul ?

Très tôt dans notre histoire on a appris une chose, on ne peut pas faire confiance lors des transactions économique, la simple parole d’un homme ne vaut rien contre toute l’avidité du commerce.

Et pourtant la confiance et la transparence sont des facteurs essentiels pour que le commerce prospère, on ne peut se lancer dans des projets sans être assuré de l’authenticité de nos partenaires commerciaux ou bien qu’il ait un moyen de faire valoir ses droits en documentant la transaction qui se déroule aux yeux d’une autorité impartiale.

C’est dans ce contexte là que nait le vieux poste du notaire, présent depuis l’antiquité et dont le statut est renforcé par la complexité du monde actuel, alors que peut-on dire sur les notaires ?

Qu’est-ce qu’un notaire ?

Tout d’abord il faudrait savoir que le notaire est un professionnel qui se charge de plusieurs taches en rapport avec les contrats, les accords, et les agréments qui se calcul frais notairetiennent entre différentes partie. Le but étant de garantir la transparence de la transaction, on constate l’existence de deux types de notaires : les officiers du ministère qui sont des agents étatiques, et les notaires libéraux qui travaillent pour leur propre compte.

Peu importe le secteur du notaire et son affiliation, ses fonctions restent les mêmes, voici donc quelques rôles qu’on attribue aux notaires : 

  • L’authentification des documents et leur conservation : ce qui permet aux parties concernées d’avoir un appui légal, de plus on peut conserver nos documents sensibles chez le notaire et lui laisser la gestion.
  • Porter conseil aux clients est une tache importante pour les notaires qui utilisent leurs connaissances juridiques pour faire comprendre aux signataire l’impact de leur action.
  • Le notaire se doit d’être présent dans les ventes aux enchères ainsi que les tombolas et loto sportif pour s’assurer de la transparence de la situation.

Le calcul des frais de notaire 

Maintenant qu’on connait le rôle d’un notaire, il serait important de connaitre ses tarifs et comment les calculer afin de s’assurer d’avoir fait le bon choix et que les honoraires ne soient ni excessifs ni insuffisants.

Tout d’abord, il faudrait savoir que l’argent qu’on donne au notaire ne lui revient pas entièrement, on trouve les droits et taxes qu’il payera au trésor public à votre place lors de la transaction, , de plus le notaire s’occupe aussi des débours et frais annexes que vous devrez lui rembourser.

Pour résumer, ces frais-là sont payables par vous même mais le notaire n’y touche rien, et puisqu’il s’agit de taxes et de tarifs de services vous n’aurez aucun problème à calculer le montant.

Quand aux honoraires du notaire qui sont les frais qui lui sont redevables, on constate deux cas de figures : d’abord il y’a les honoraires règlementés que vous devez payer  lors des actes où le notaire est obligatoire, on parle donc d’un monopole, pour cette situation là on trouve une grille tarifaire nationale et vous paierez les mêmes frais peu importe votre notaire.

La deuxième catégorie est les actes hors monopole où le notaire est facultatif, pour cette situation les tarifs dépendent entièrement de l’accord entre le notaire et le client du moment que le client soit au courant à priori des frais proposés, il pourra donc les comparer avec d’autres notaires afin de les calculer.

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